Certificats et brevets

Brevets

Un brevet est un droit exclusif accordé à une invention. La protection par brevet signifie que l’invention ne peut être fabriquée, utilisée, distribuée ou vendue à des fins commerciales par des tiers sans le consentement de Vitrocsa.

PCT/CH1994/000015
Fenêtre Coulissante ou porte vitrée
PCT/IB2009/050857
Vitrage avec enveloppe montée pivotante autour d’un axe dans un cadre d’ouverture fixe
PCT/IB2010/050767
Cadre pour fenêtres Coulissantes
PCT/IB2010/052762
Fenêtre Coulissante ou porte vitrée
PCT/IB2012/050480
Cadre pour murs
8101000
Dispositif pour le verrouillage étanche d’une aile Pivotante dans une ouverture
8101898
Dispositif pour le verrouillage étanche à l’eau d’un panneau monté pour pivoter autour d’un axe, dans une ouverture
8101885
Guide de support pour une fenêtre Coulissante ou une porte vitrée
8102225
Fenêtre pourvue d’un cadre monté pour pivoter autour d’un axe dans un cadre de fenêtre fixe
9153272
Cadre pour fenêtres Coulissantes
9718070
Vitrage avec enveloppe montée pivotante autour d’un axe dans un cadre d’ouverture fixe
9164072
Fenêtre Coulissante ou porte vitrée
10707131
Cadre pour fenêtres Coulissantes
10730238
Fenêtre Coulissante ou porte vitrée
10193330
Dispositif de verrouillage pourvu d’au moins un point de verrouillage pour un cadre Coulissant
10194169
Encadrement pour murs
11166993
Encadrement pour panneaux Coulissants
12704319
Cadre pour murs
12736066
Vitrage avec enveloppe montée pivotante autour d’un axe dans un cadre d’ouverture fixe
12998390
Fenêtre Coulissante ou porte vitrée Coulissante
13066260
Encadrement pour panneaux
13066187
Dispositif de verrouillage pourvu d’au moins un point de verrouillage pour un châssis Coulissant
13136941
Encadrement pour panneaux
13954263
Encadrement pour panneaux
14074354
Encadrement semi-caché pour panneaux
14235279
Encadrement pour panneaux

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